Dans le cadre de la Loi Hôpital Patient Santé Territoire du 21 juillet 2009, une nouvelle gouvernance de l’hôpital a été instaurée.
Le groupe hospitalier est dirigé par un directeur nommé par le directeur général de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris. Il comprend les instances représentatives locales suivantes :
Commission de surveillance
La commission de surveillance constitue le lien entre les territoires, les patients, les représentants des personnels et la direction des hôpitaux du groupe hospitalier.
Composée de 19 membres, elle est entre autres consultée sur les questions relatives au fonctionnement et l’organisation du groupe hospitalier ainsi que sur le règlement intérieur.
Président : Pierre-Christophe BAGUET, Maire de Boulogne-Billancourt
Comité executif
Le comité exécutif a pour mission d’assister le directeur du Groupe Hospitalier dans la conduite et le pilotage du groupe dont il est en charge et d’assurer le lien avec l’Université et la Recherche.
Président : Sylvain Ducroz, Directeur du Groupe Hospitalier
Commission médicale d'établissement locale (CMEL)
C’est l’organe représentatif de la communauté médicale des 4 sites, qui prépare avec le directeur, le projet médical du groupe hospitalier.
Président : Pr Joël ANKRI
Vice-président : Dr Sébastien BEAUNE
Commission locale des soins infirmiers, de rééducation et de médicotechniques (CLSIRMT)
Son champ de compétence est l’organisation générale des soins et de l’accompagnement du malade dans le cadre du projet de soins du groupe hospitalier, la recherche dans le domaine des soins, mais aussi l’élaboration d’une politique de formation des personnels soignants et l’évaluation des pratiques professionnelles.
Coordinateur général des soins : Christophe GUENOT, Directeur des soins du Groupe Hospitalier
Comité technique d'établissement (CTEL)
Présidé par le Directeur du groupe hospitalier et composé de représentants du personnel élus, il est consulté sur l’organisation interne locale, les conditions et l’organisation du travail, notamment les programmes de modernisation des méthodes et techniques de travail et leurs incidences sur la situation du personnel, le bilan social.
Président : Sylvain Ducroz, Directeur du Groupe Hospitalier
4 Comités d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail (CHSCT)
Sur chacun des 4 sites du groupe hospitalier, il est présidé par le directeur de site et composé de représentants du personnel élus. Il a pour mission générale de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des agents du groupe hospitalier, ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail.
La loi du 21 juillet 2009 a réaffirmé et précisé les modalités d’organisation interne au sein des établissements publics de santé, et ces règles s’appliquent dans les hôpitaux et groupes hospitaliers de l’AP-HP.
Le principe essentiel de cette organisation, établi pour le bon accomplissement par les hôpitaux publics de leurs missions, consiste en ce qu’ils définissent librement leur organisation interne sous réserve de s’organiser, pour leurs activités médicales et médicotechniques, en pôles d’activités.
4 Commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC)
Présentes sur chacun des quatre sites, elles ont pour mission de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs proches. Elles veillent au respect des droits des usagers et facilitent leurs démarches.
Elles sont consultées sur la politique menée dans le groupe hospitalier en ce qui concerne l’accueil et la prise en charge. Elles se réunissent au moins 4 fois par an. Le directeur du groupe hospitalier réunit une fois par an en séance commune l’ensemble des quatre CRUQPC.